Infos pratiques & légales

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

PRÉAMBULE

Le site www.ademainmaurice.fr est édité par À DEMAIN MAURICE, dont la fondatrice Harmonie Begon dispose d’un siège social situé au 27 rue Clemenceau 678000 Hoenheim, France, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro d’identification est 841 075 161, dont le numéro SIRET est 841 075 161 00031. Nos Conditions Générales de Vente (CGV) rédigées ci-après sont valables pour tous les produits vendus sur le site www.ademainmaurice.fr Compte tenu des évolutions possibles du site et de la réglementation, À DEMAIN MAURICE se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV en publiant une nouvelle version sur le site pour les porter à la connaissance des clients. Les CGV applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de confirmation de la commande. Dans nos CGV, le «client» désigne toute personne physique non commerçante procédant à la commande et détenant la pleine capacité juridique ; la «commande» désigne l’engagement d’achat de l’ensemble des articles sélectionnés par le client via le service de commerce électronique du site ; les «articles» désigne les produits mis en vente sur le site ; le «site» désigne le site web e-commerce édité par À DEMAIN MAURICE et accessible à l’adresse www.ademainmaurice.fr Toute commande passée sur www.ademainmaurice.fr implique que les CGV et les tarifs ont été validées au préalable et sans réserve par le client. Les informations contractuelles contenues dans nos CGV sont présentées en langue française sur le site en français. Elles feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande. Les présentes CGV prévalent sur tout autre document. Date de dernière mise à jour : 6 Novembre 2023.

Toute prise de commande ou de précommande de produits figurant sur le site suppose la consultation préalable des présentes conditions générales (CGV) et leur acceptation sans réserve et de façon irrévocable. En conséquence, le client reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes CGV ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre de la boutique du site. Le client déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, à savoir avoir la majorité légale, dix-huit (18) ans et ne pas être sous tutelle. Les parties conviennent que leurs relations seront exclusivement régies par les présentes CGV.

I . LES ARTICLES

Pour chaque article proposé sur le site, À DEMAIN MAURICE présente au client plusieurs informations caractéristiques listées ci-dessous :

1/ Une description détaillée indiquant la composition des produits, les matières premières, le lieu de fabrication, la technique de fabrication artisanale, les dimensions, la ou les couleur(s) disponibles.

2/ Un prix ferme et définitif en euros TTC, hors frais de livraison. À DEMAIN MAURICE s’engage à proposer le prix le plus juste possible ; en revanche, À DEMAIN MAURICE se réserve le droit de pouvoir modifier le prix des articles ; le prix applicable étant le prix en vigueur au jour de la commande.

3/ Un ou plusieurs visuels pour présenter le produit. Il est à noter que ces visuels n’ont qu’une valeur d’illustration et n’entrent pas dans le champ contractuel. À DEMAIN MAURICE présente ces visuels afin d’illustrer la réalité des articles dans leur usage quotidien et aider le client à faire son choix. En revanche, À DEMAIN MAURICE ne peut assurer qu’il y ait une similitude parfaite entre les visuels et les articles, et pour cause leur fabrication est artisanale, chaque article est unique. 

4/ Des conseils d’entretien spécifiques pour prendre soin des produits. Le client en prend acte en acceptant nos CGV. En effet, au fil du temps, de l’usage et des lavages, la matériaux se patinent naturellement.

5/ Les prix sont valables tant que les articles proposés sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. À DEMAIN MAURICE n’a pas vocation à vendre ses articles en quantités importantes. Par conséquent, en cas d’indisponibilité de produit nous vous informerons soit sur la page produit par la mention « épuisé », soit par newsletter, soit sur la page instagram @ademainmaurice, des futurs rééditions ou non. Votre commande sera automatiquement annulée si une erreur de stock se produit et vous serez recredité du montant de la commande, frais de port inclus.

II . LA COMMANDE

Toute commande vaut acceptation des prix et description des articles. Vous pouvez passer commande sur www.ademainmaurice.fr, puis via le site de vente en ligne ademainmaurice.sumupstore.com

Conformément à l’article 1369-5 du Code civil, la passation de commande est matérialisée par la validation du parcours d’achat suivant :

1/ Choix et ajout dans le panier d’un ou plusieurs articles par le client

2/ Validation du panier par le client 

3/ Le choix des frais de port

4/ Le règlement du prix de la commande par le client

6/ L’envoi d’un email de confirmation de commande par À DEMAIN MAURICE au client lui indiquant la prise en compte de sa commande et son expédition dans les meilleurs délais. Pour plus de flexibilité, la commande peut être modifiée par le client jusqu’à sa confirmation finale ; la confirmation de prise en compte de la commande vaudra signature, acceptation définitives de l’offre et déclenche le traitement de la commande. À DEMAIN MAURICE se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui serait non conforme aux présentes CGV.

III . LE PRIX

Le prix des articles facturés correspond à :

1/ Celui du ou des articles sélectionnés dans le panier, il est en euros, toutes taxes comprises, hors frais de livraison. Le prix ne peut être modifié une fois la commande acceptée par À DEMAIN MAURICE.

2/ Ceux des frais de livraison qui viennent s’ajouter au prix précité.

3/ En cas de commande vers un autre pays de l’Union Européenne que la France le prix sera également automatiquement calculé. Toute commande passée sur le site et livrée en dehors de la France métropolitaine pourra être soumise à des droits de douane et à d’autres taxes (comme par exemple, des coûts de conversion d’une devise étrangère selon le moyen de paiement du client) qui sont imposés lorsque le colis parvient à destination, le client étant importateur du produit concerné. Dans ce contexte, ces droits et taxes éventuels sont à la charge du client et relèvent de sa responsabilité.

4/ Les prix tiennent compte des éventuelles réductions applicables au jour de la commande. Toutes nouvelles taxes ou contributions, notamment environnementales, sont susceptibles d’être répercutées sur le prix de vente des articles. Le prix des articles facturé au client est le prix indiqué au sein de la confirmation de la commande qui lui est adressée par e-mail.

IV . LES MODALITES DE PAIEMENT

Le paiement de la commande est exigible immédiatement à la date de validation du panier par le client. Il s’effectue en euros par Carte Bleue, Visa, MasterCard. Le paiement effectué est sécurisé. La transaction est immédiatement débitée sur la carte bancaire du client après vérification des données de celle-ci, à réception de l’autorisation de débit de la part de la société émettrice de la carte bancaire utilisée par le client.

Conformément à l’article L. 132-2 du Code Monétaire et Financier, l’engagement de payer donné au moyen d’une carte de paiement est irrévocable. Le client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire à la palette vaut autorisation de débit de son compte à concurrence du prix des articles commandés tout compris. À cette fin, le client confirme qu’il est bel et bien le titulaire de la carte bancaire à débiter et que le nom figurant sur la carte bancaire est effectivement le sien. Le client communique son numéro de carte bancaire, la date d’expiration ainsi que les numéros du cryptogramme visuel. Un code Secure 3D pourra être envoyé par SMS, le cas échéant, pour valider le paiement.

Dans le cas où le débit du prix tout compris serait impossible, la vente en ligne serait immédiatement résolue de plein droit et la commande serait annulée.

V . LA LIVRAISON, LES DELAIS, LE CONDITIONNEMENT, LES FRAIS
Lors de la prise de commande, les informations d’adresse de livraison énoncées par le client, n’engagent que lui. ATTENTION Les informations d’adresse prises en compte pour l’expédition de votre commande sont celles renseignées sur le site ademainmaurice.sumupstore.com au moment de la passation de commande. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du client, À DEMAIN MAURICE ne saurait être tenue responsable de l’impossibilité dans laquelle elle pourrait être de livrer l’article. Les produits sont expédiés par en Colissimo, Mondial Relay, à l’adresse de livraison indiquée comme adresse de livraison. Les délais de livraison indiqués sur le site sont donnés à titre indicatif. Ils courent à compter de la date de confirmation et paiement de la commande par le client. Ils s’entendent en jours ouvrés, et correspondent aux délais moyens de préparation et d’acheminement de la commande à destination. Ils sont variables selon la destination et l’ampleur de la commande. Pour la France Métropolitaine, comptez un délai maximum de principe de 10 jours ouvrés, plus pour l’international. À DEMAIN MAURICE  fera le nécessaire pour limiter ce délai et décline toute responsabilité en cas de délai de livraison supérieurs aux délais susmentionnés, du fait des services postaux ou des moyens de transport.

– Pour des raisons écologiques, nous sommes très exigeants envers l’engagement zéro déchet et le recyclage. Pour cette raison nous réutilisons, autant que possible, cartons et fournitures d’emballage de seconde main afin de protéger les produits lors de l’acheminement de vos commandes jusque chez vous.

– En cas de retard d’expédition, un mail vous sera adressé pour vous informer d’une éventuelle conséquence sur le délai de livraison qui vous a été indiqué.

– En cas de retard de livraison de 3 à 4 jours, veuillez entrez en contact avec votre bureau de Poste le plus proche de chez vous, muni du numéro de suivi de votre colis. À DEMAIN MAURICE  décline toute responsabilité en cas de perte, de vol, de détérioration ou de retard de livraison en raison d’erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs (grève, jours fériés, mouvements sociaux, etc.) Dès l’expédition de la commande le client recevra un mail avec le numéro de suivi de son envoi (sauf dans le cas des envois sans suivi). Ce dernier pourra à tout moment suivre sa commande en se connectant sur le site du transporteur choisi. 

– Si vous habitez Strasbourg ou alentours, il est possible de venir retirer votre commande directement chez À DEMAIN MAURICE . Choisissez l’option « Retrait » afin que les frais de port se suppriment, puis écrivez-nous à contact@ademainmaurice.fr pour convenir d’un rendez-vous pour le retrait de votre commande.

ASSURANCE, QUE FAIRE SI VOTRE COMMANDE EST ENDOMMAGÉE

1. A la livraison, si des dommages ou des manquants sont constatés par le client, des réserves précises, écrites et motivées doivent être formulées par ce dernier sur le bon de livraison en présence du chauffeur.

2. Le client devra prendre des photos de l’emballage ainsi que de la/des pièce(s) sinistrée(s). Le contenu de l’envoi et son emballage devront être conservés par le client pour une éventuelle inspection du transporteur à l’adresse de livraison.

3. Le client devra contacter le service client de ADEMAINMAURICE dans les 48 heures suivant la livraison par mail à contact@ademainmaurice.fr afin de lui faire parvenir les photos de l’emballage et de la/des pièce(s) sinistrée(s) afin de lancer la procédure de déclaration de sinistre et pouvoir être intégralement remboursé.

VI . DROITS DE RETRACTATION, RETOURS ET ECHANGES

Conformément aux dispositions de l’article L.121-21 du Code de la Consommation, le client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception des articles pour exercer son droit de rétraction sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Seules les réclamations relatives à la vente des articles proposés par À DEMAIN MAURICE  et présentés sur le site www.ademainmaurice.fr seront prises en compte.

Il est important de noter que les articles vendus sur le site sont fabriqués artisanalement. Par conséquent, il est possible d’observer des variations d’un modèle à l’autre. Cela est caractéristique du travail artisanal faisant ainsi de chaque pièce un modèle unique. Cela ne constitue en rien un défaut de fabrication. La production de À DEMAIN MAURICE  ne s’inscrit pas dans une démarche de production industrielle standardisée.

Afin de pouvoir exercer son droit de rétractation, le client devra notifier sa décision de rétractation à l’adresse suivante contact@ademainmaurice.fr en rappelant la ou les références, le numéro de commande et la date de la commande. Il est conseillé au client de conserver toute preuve de ce retour. Les articles devront être renvoyés dans leur état d’origine, dans leur emballage d’origine, le cas échéant accompagnés de leurs accessoires et de leurs étiquettes, en parfait état de revente. Merci de renvoyer les articles à retourner dans leur emballage d’origine à l’adresse suivante : À DEMAIN MAURICE  – Harmonie Begon – 27 Rue Clemenceau 678000 Hoenheim. Les articles retournés ne doivent pas avoir été utilisés. Dans ce cadre, la responsabilité du client est engagée. Tout dommage subi par l’article, ou dont l’emballage d’origine aurait été détérioré, peut être de nature à faire échec au droit de rétractation et ne sera ni remboursé, ni échangé.

1/ Demande de remboursement :

En cas de rétractation, À DEMAIN MAURICE  remboursera tous les paiements reçus du client, hors frais de livraison, et ce, au plus tard dans les 14 jours suivant la réception par À DEMAIN MAURICE  desdits articles. Les remboursements seront effectués via le mode de paiement utilisé par le client ou sous forme d’avoirs.

2/ Demande d’échange :

Si le client souhaite effectuer un échange, il lui faudra dans un premier temps renvoyer l’article en question à À DEMAIN MAURICE en indiquant ce par quoi il souhaite l’échanger. Les frais d’expédition des articles retournés sont à la charge du client. A réception de l’article, le nouvel article sera renvoyé dans les meilleurs délais. En fonction du différentiel de prix, s’il y en a, une demande de règlement vous sera préalablement demandé ou un remboursement vous sera envoyé.

VII . DROIT APPLICABLE EN CAS DE LITIGE

Les Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. En cas de litiges, le client pourra effectuer ses réclamations auprès du service client par mail à contact@ademainmaurice.fr afin de rechercher une solution amiable. A défaut d’accord amiable entre les parties, le litige sera soumis aux tribunaux français, seuls compétents en la matière.

VIII . PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site est la propriété exclusive de À DEMAIN MAURICE : pages web, images, illustrations, textes, logo, sources scripts, etc.

Par conséquent, tous les éléments du site sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de À DEMAIN MAURICE , une marque déposée à l’INPI. Les articles vendus par À DEMAIN MAURICE  sont et demeurent la propriété exclusive de À DEMAIN MAURICE .

Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, totalement ou partiellement, et sous quelque forme que ce soit, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores, sans l’autorisation préalable exprès et écrite de À DEMAIN MAURICE .

IX . NOUS CONTACTER

Concernant toutes vos questions au sujet des produits, de vos commandes, des délais, de l’entretien… Nous serons ravis d’y répondre, n’hésitez pas nous écrire à l’adresse email suivante contact@ademainmaurice.fr

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 

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Par conséquent, tous les éléments du site sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de À DEMAIN MAURICE , une marque déposée à l’INPI. Les articles vendus par À DEMAIN MAURICE  sont et demeurent la propriété exclusive de À DEMAIN MAURICE . 

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Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi « Informatique et Libertés »). Pour l’exercer, adressez vous à À DEMAIN MAURICE.

Ce site peut comporter des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hyper textes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par À DEMAIN MAURICE. Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.

ÉDITEUR
Le site www.ademainmaurice.fr est édité par À DEMAIN MAURICE, dont la fondatrice Harmonie Begon dispose d’un siège social situé au 27 rue Clemenceau 678000 Hoenheim, France, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro d’identification est 841 075 161, dont le numéro SIRET est 841 075 161 00031. Numéro de TVA intra-communautaire FR94841075161. La directrice de la publication est Harmonie Begon, représentante légale d’à demain Maurice / Contact : contact@ademainmaurice.fr

CONCEPTION & CRÉATION DU SITE 
Identité et création – Gwen Caron
Développement – Gwen Caron 
http://www.gwencaron.com

HÉBERGEUR 
SAS OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

IV.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ 

USAGE DES DONNÉES PERSONNELLES 

Toutes les informations recueillies par le formulaire d’inscription, et par la validation d’une commande, ne sont utilisées que dans le cadre de la relation commerciale avec www.ademainmaurice.fr Ces informations ne sont jamais partagées avec des tiers ou revendues. Vos informations personnelles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu’à l’amélioration des services et des informations que nous vous adressons. Si besoin, elles pourront ainsi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement le cas échéant. Ces sociétés sont soumises aux mêmes réglementations sur la confidentialité des données personnelles.

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